Les frais de logement adapté font partie des postes de préjugés très importants.
Il s’agit des travaux que la victime est dans la mise en œuvre de l’adaptateur pour son logement à son handicap. L’objectif étant de bénéficier d’un habitat digne et utilisable au regard de l’handicap provoqué par l’accident.
Ces frais sont post consolidation; Pour ceux temporaires, ils peuvent faire des fêtes du poste « frais divers »
Ainsi la finalité de remplacer la victime dans une situation dans laquelle elle était avant son accident.
Exemple il s’agit par exemple de frais liés à l’ouverture des portes sur la plus grande largeur en cas d’utilisation d’un fauteuil roulant ou bien de l’aménagement de rampe, de douche adaptée, d’éclairage et de commande d’ouverture à proximité.
La victime ne cherche pas à s’enrichir mais à retrouver l’autonomie de la pu perdre. Les aménagements de la maison vont lui permettre de retrouver une certaine liberté, qu’elle a perdu. Deux possibilités s’offrent à la victime soit aménager son logement actuel, soit déménagé mais alors il conviendra d’obtenir un nouveau bien.
L’évaluation des frais de logement adapté n’est pas sans difficulté.
Il convient de faire intervenir un ergothérapeute qui dans son rapport pour pouvoir expliquer quelles sont les utilisations de la vie courante de la victime en fonction de son handicap. L’ergothérapeute pour cette analyse quotidienne et détaillée de la victime et de ses besoins.
En quelle discussion peut être très bien désigné comme experts un architecte. Il faudra être très vigilant à ce que cet expert soit spécialiste de l’aménagement du logement adapté au handicap.
La mission d’expertise architecturale pourrait être la suivante:
Il appartiendra à l’expert de dire si la victime à la date de l’accident broyeur d’un logement adapté.
Il conviendra que l’expert se rend sur les lieux
Il convient également de décrire de chiffrer le coût des travaux en ce qui concerne les surfaces complémentaires et les aménagements spécifiques intérieurs extérieurs qui doivent être réalisés.
Vous pouvez le constater, cette mission est suffisamment grande pour permettre aux magistrats d’apprécier de la meilleure manière de manière ce poste de préjudice.
Il convient également de préciser que pour les personnes très lourdement handicapées et qui ont besoin d’être assisté par une personne tierce, le logement doit également prendre en considération une pièce adaptée pour accueillir cette personne tierce.
Cette indemnisation intervient sur la base d’un rapport d’expertise, de factures, de devis ainsi que du rapport de l’ergothérapeute.
L’une des questions qui se demandent régulièrement devant les juridictions et de savoir si seul le coût de l’attention doit être pris en considération par la compagnie d’assurance ou bien doit-elle prendre en charge le coût intégral du nouveau logement. Autrement dit est-ce qu’elle doit payer la différence entre le coût d’un bien normal et le surcoût de l’aménagement ou bien celui du logement entier.
Il est possible d’inclure au titre de l’indemnisation de ce poste de préjudice les frais de déménagement et d’emménagement du nouveau bien adapté à l’handicap.
Les aménagements peuvent également bien concerner le logement principal de la victime mais également ses éventuelles résidences secondaires si il était déjà propriétaire avant l’accident.
De la même manière et pour les personnes vivantes en situation, il est possible d’inclure le surcoût de loyer pour un logement plus le grand résultat des difficultés de mobilité de la victime devenue handicapée.
Tout comme pour les dépenses de santé futures, le mode de calcul se fait soit de manière capitalisante, soit sous forme de rente.
