Les frais divers avant consultation ont été prévues pour permettre à la victime d’être indemnisée des frais qu’elle a dû exposer de manière temporaire.
Ne sont pas pris en considération dans ce poste les frais de santé puisqu’il s’agit d’un préjudice autonome et distinct. On peut avoir le sentiment que se posent préjudice est un peu celui du « four tout ».
Le groupe de travail Dintilhac ont bien encadré les éléments d’indemnisation pouvant être prise en charge au titre des frais divers avant consolidation.
Sont considérés comme des frais divers qui doivent être prise en charge au bénéfice de la victime, les frais de remboursement du forfait hospitalier.
En effet il est considéré qu’il s’agit de dépenses de bouche et d’hébergement et qui ne peuvent pas être prix en compte dans le cadre du poste de préjudice de santé actuel.
Les frais de télévision sont également à prendre en charge tout comme ceux de téléphone.
Il est désormais accepté l’indemnisation de la victime pour le forfait hospitalier payé qui est tout de même de 20 euros par jour. CAss Civ. 2, 3 mai 2006, n ° 05-12.617.
Doivent également être pris en considération dans le cadre de se poste préjudice, l’ensemble des frais de transport. Et ce dès lors qu’ils n’ont pas fait l’objet d’une prescription médicale mais qui ont été nécessaires pour les soins de la victime. Ou bien pour assurer sa défense dans le cadre de l’évaluation de ces préjugés.
De transport doivent être pris en charge au titre des frais divers:
Les factures ou bien les relevés kilométriques pourront être communiqués à titre de justificatif.
Il convient également de se référer au barème kilométrique publié par la Mistra Sion fiscale. Ce barème à la particularité de prendre en considération à la fois frais d’entretien du véhicule, de pneumatiques et deux essences. Carburant
Plusieurs véhicules sont utilisés, il est bien nécessaire de transmettre à la carte grise de chacun voiture il y a une incidence sur les chevaux fiscaux de chaque véhicule
Parmi la liste des frais divers à titre temporaire également pris en charge il y a:
Les honoraires que la victime a été contrainte d’engager auprès des médecins conseil pour être assisté lors des expertises médicales.
L’important d’exiger une facture de la partie de ses médecins et de la conservation.
Intervention d’un ergothérapeute également entrer dans ce cadre-là. Tout comme des frais d’évaluation des travaux nécessaires pour l’aménagement d’une maison ou bien d’intervention d’un ergothérapeute peuvent également entrer dans ce cadre-là. Tout comme des frais d’évaluation des travaux nécessaires pour l’aménagement d’une maison ou bien d’une voiture.
Est-ce que les frais de garde des enfants avant la période de consolidation peuvent être prix en charge au titre des frais d’hiver.
Ce poste de préjudice doit analyser même en l’absence de transmission de facture car il pourrait être considéré comme une dépense liée à l’assistance tierce personne. En effet selon la jurisprudence régulière de la Cour de cassation, il n’est pas forcément nécessaire de pouvoir transmettre des factures dès le moment où ses diligences sont exécutées par un membre de la famille.
Est-ce que les honoraires d’avocats peuvent être en charge dans le cadre de ce poste d’indemnisation